Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE SAURS
CHATEAU DE SAURS, SCEA

Numéro de dépôt :
3454503
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
GTC ALBI
Date d'expiration :
02/10/2026
CHATEAU DE SAURS de CHATEAU DE SAURS

Présentation de la marque CHATEAU DE SAURS

Déposée le 2 octobre 2006 par CHATEAU DE SAURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ALBI), la marque française « CHATEAU DE SAURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est CHATEAU DE SAURSTODO domicilié(e) SAURS - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 974 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE SAURS, M. BURRUS Yves domicilié(e) SAURS - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France.

La marque CHATEAU DE SAURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SAURS arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

CHATEAU DE SAURS a également déposé les autres marques suivantes : Coquin de Saurs


CHATEAU DE SAURS, SCEA - SAURS - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France - SIREN 443974910


SCEA CHATEAU DE SAURS, M. BURRUS Yves - SAURS - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629873 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.